Analyse Structurelle Des Recettes Fiscales Trimestrielles De 2009

Le montant total des recettes fiscales nationales a atteint 13 02358 millions de yuan au cours du premier trimestre, soit une baisse de 10,3% par rapport à l 'année précédente, déduction faite de 149 910 millions de yuan.

I) Caractéristiques des recettes fiscales trimestrielles

Premièrement, le montant total des recettes fiscales continue de diminuer, mais la baisse mensuelle diminue progressivement.

En janvier 2009, la tendance à la baisse des recettes observée depuis le quatrième trimestre de l 'année dernière s' est poursuivie, avec une baisse de 16,7% par rapport à l' année précédente, ce qui a permis de réduire les recettes au cours des derniers mois à peine.

Toutefois, après février, les recettes fiscales ont diminué de 6,4% en février et de 3% en mars.

Deuxièmement, l 'impôt principal, à l' exception de l 'impôt sur la consommation, est toujours déduit.

Au cours du premier trimestre de 2009, les taxes à la consommation ont continué de croître rapidement, augmentant de 38,5% par rapport à l 'année précédente.

Outre les taxes à la consommation, les impôts indirects continuent d 'être réduits, avec une réduction de 2,4% de la TVA, de 15,8% de la taxe sur les importations, de 16,7% de l' impôt sur le revenu des entreprises et de 0,3% de l 'impôt sur le revenu des particuliers.

Troisièmement, il y a eu une augmentation relativement rapide des recettes fiscales locales provenant de l 'impôt sur l' occupation des terres agricoles, de l 'impôt foncier et de l' impôt foncier urbain.

Au cours du premier trimestre, les taxes sur l 'occupation des terres agricoles ont atteint 13 milliards 235 millions de yuan, soit une augmentation de 120,8% par rapport à la même période de l' année précédente et une augmentation de 7 milliards 741 millions de yuan par rapport à la même période de l 'année précédente.

Ii) Principales causes de la baisse continue des recettes fiscales au cours du premier trimestre

Le premier est le ralentissement de la croissance économique, la baisse de l 'efficacité des entreprises et la diminution des recettes fiscales.

Parallèlement, la baisse des prix a entraîné une réduction de l 'assiette fiscale.

Deuxièmement, il s' agit d 'une réduction structurelle de l' impôt.

La mise en œuvre intégrale de la pition de la TVA, l 'augmentation du taux de remboursement des exportations de près de 10 000 produits de base à six reprises depuis le second semestre de l' année dernière, la réduction des droits de timbre sur les opérations de bourse et la perception unilatérale de ces droits, ainsi que l 'amélioration des normes de déduction des impôts sur le revenu des particuliers, la réduction des taux d' impôt sur les intérêts sur les dépôts d 'épargne, l' ajustement de la politique fiscale sur les pactions immobilières, la réduction de 1,6 litre et moins d 'émissions au titre de la taxe sur l' achat de véhicules automobiles ont également permis d 'accroître les recettes fiscales.

Iii) Principales causes de la baisse des recettes fiscales au cours du premier trimestre

Premièrement, l 'efficacité de la politique budgétaire positive et de la politique monétaire relativement libérale s' est progressivement accrue.

La croissance rapide de l 'investissement dans les immobilisations s' est traduite par une augmentation de l' offre de biens immobiliers et des ventes de voitures, stimulée par des mesures d 'incitation et de réduction des prix, et par une augmentation ou une diminution des recettes fiscales telles que les taxes bancaires, les taxes foncières et les taxes sur l' achat de véhicules.

Deuxièmement, les ajustements de politique générale ont entraîné une augmentation des impôts à la consommation et des impôts sur le revenu des entreprises.

L 'augmentation des taux d' imposition sur la consommation d 'hydrocarbures manufacturés a entraîné une augmentation rapide des recettes fiscales totales, qui ont augmenté respectivement de 32,4% et 80,5% en février et mars.

Toutefois, une partie des recettes provenant de l 'augmentation de la taxe sur la consommation d' hydrocarbures finis n 'est pas considérée comme un revenu général, mais comme un revenu spécial destiné à remplacer six redevances telles que les frais de pport.

Les ajustements apportés à la politique de préfinancement de l 'impôt sur le revenu des entreprises ont également permis d' augmenter les recettes de l 'impôt sur le revenu des entreprises pour un seul mois en février et mars.

Dans les secteurs où le taux d 'imposition sur le revenu des entreprises est faible par rapport à l' impôt sur le revenu des entreprises, comme le secteur financier, l 'administration fiscale nationale a augmenté le taux d' avance en janvier dernier, ce qui a été un facteur important de l 'augmentation correspondante des entrées d' impôt sur le revenu des entreprises en février et mars.

L 'augmentation de la part de l' impôt anticipé sur le revenu se traduira par une réduction correspondante de l 'impôt sur le revenu à la fin de l' année et les revenus de l 'impôt sur le revenu des entreprises ne seront pas augmentés tout au long de l' année par un ajustement de la part de l 'impôt anticipé.

Troisièmement, l 'application de nouvelles réglementations, telles que la taxe sur l' occupation des terres cultivées et la taxe sur l 'utilisation des terres urbaines, et l' ajustement de la période de mise en œuvre ont entraîné une augmentation des recettes fiscales.

La nouvelle réglementation sur les taxes municipales sur l 'utilisation des terres et l' impôt sur l 'occupation des terres agricoles a été introduite en 2007 et 2008 respectivement, mais l' ajustement des taux d 'imposition dans certaines zones n' a été opéré qu 'à la fin de 2008, ce qui a entraîné une augmentation des recettes fiscales au cours du premier trimestre de l' année.

Dans le même temps, des facteurs tels que la nouvelle expropriation des terres cultivées et la mise en valeur des terres, l 'intensification des prélèvements locaux, les périodes d' ajustement et l 'inventaire fiscal ont contribué à l' augmentation des recettes fiscales, telles que les taxes sur l 'occupation des terres agricoles et les taxes sur l' utilisation des terres urbaines.

I) réduction continue de la TVA et augmentation de la TVA dans certains secteurs

Les recettes tirées de la TVA ont atteint 456 606 millions de yuan au cours du premier trimestre, soit une baisse de 2,4% par rapport à l 'année précédente.

Depuis novembre dernier, les recettes de la TVA ont continué de diminuer.

Les recettes provenant de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ont diminué de 3,6% en février et de 0,8% en janvier.

Les principales raisons pour lesquelles les recettes de la TVA continuent d 'être réduites sont les suivantes: la pformation de la TVA sur l' ensemble du territoire, à compter du 1er janvier 2009, a entraîné une réduction sensible des recettes provenant de la TVA, grâce à l 'inclusion de la taxe sur les importations provenant de l' achat de matériel d 'équipement par les entreprises dans les crédits de la TVA; et le report à cette année de la déduction de la TVA résultant de l' inversion des prix des produits pétroliers finis.

Deuxièmement, il y a eu un net recul de la valeur ajoutée industrielle et de l 'indice des prix à l' exportation des produits industriels.

En janvier - février 2009, la valeur ajoutée des entreprises industrielles de taille supérieure a augmenté de 3,8% dans l 'ensemble du pays, passant de 10,2 points de pourcentage au cours de la même période de l' année précédente (contre 5,2% au cours des deux premiers mois de 2009 pour les deux premiers mois de 2009 en jours comparables) à 10,2 points de pourcentage au cours de la même période de l 'année précédente. La croissance industrielle s' est accéléréen mars - février, mais s' est maintenue à un rythme plus faible tout au cours du trimestre; en janvier - février, elle a diminué de 3,9% par Rapport au PIB de 10,3 points de l' année précédente, en février, elle a diminué de 4,5% en février et s' accélérade 1,2 points de 1,2 points de 1,2 points de 1.Le taux de croissance de la valeur ajoutée industrielle calculé sur la base des prix courants a nettement régressé par rapport à La même période de l 'année précédente.

Troisièmement, il y a eu un léger recul de la croissance du volume total des ventes de biens de consommation sociale, qui a augmenté de 15,2% entre janvier et février 2009, soit un recul de 5% par rapport à la même période de l 'année précédente.

La taxe à la valeur ajoutée (TVA) a augmenté dans 10 des 18 secteurs prioritaires, à l 'exception du pétrole brut, des métaux non ferreux, de l' électricité, du papier et des produits en papier, de l 'acier, des produits chimiques, du matériel de pport et des cigarettes.

La taxe à la valeur ajoutée sur le pétrole brut et les métaux non ferreux est l 'un des plus élevés du secteur des dégrèvements, avec des baisses de 54,3% et 54% par rapport à un trimestre, respectivement.

Les prix du pétrole brut ont baissé de 36,6% entre janvier et mars, et les prix des principaux métaux non ferreux (cuivre, aluminium, plomb, zinc, etc.) ont baissé à des degrés divers.

Outre le ralentissement de la croissance économique et la réduction de l 'utilisation de l' électricité, la baisse de la TVA sur l 'électricité s' explique par l' augmentation de la TVA sur le charbon après le passage à la TVA et par l 'augmentation de la taxe sur les importations des entreprises de production d' électricité et d 'électricité.

L 'augmentation la plus importante des recettes provenant de la taxe sur la valeur ajoutée dans le secteur du charbon s' explique principalement par le rétablissement de la taxe sur la valeur ajoutée des produits minéraux tels que le charbon, qui est passée de 13% à 17%.

Ii) croissance rapide de la taxe à la consommation intérieure

La taxe à la consommation intérieure s' est élevée à 101 milliards 18 millions de yuan par trimestre, soit 28 milliards 56 millions de dollars de recettes supplémentaires, soit une augmentation de 38,5%.

En ce qui concerne les sous - produits, les recettes provenant de l 'impôt sur la consommation d' hydrocarbures manufacturés ont augmenté à un rythme rapide, passant de 262,2% à 25 milliards 630 millions de yuan, les recettes provenant de la taxe sur la consommation de bijoux de valeur, de cigarettes et d 'alcool ayant augmenté régulièrement de 14,8%, 7,1% et 5,2%, respectivement, et les recettes provenant des sols en bois massif, des pneus et des véhicules à moteur ont continué de diminuer de 59,5%, 41,4% et 10,4% respectivement.

Déduction faite de la taxe à la consommation sur les produits pétroliers finis, la taxe à la consommation trimestrielle a augmenté de 3,9%.

L 'augmentation rapide des recettes provenant de l' impôt sur la consommation d 'hydrocarbures manufacturés s' explique principalement par l' augmentation de l 'impôt sur la consommation d' hydrocarbures à compter du 1er janvier.

Malgré la croissance rapide des recettes provenant de l 'impôt sur la consommation de pétrole brut, l' augmentation des recettes provenant de l 'impôt sur la consommation de pétrole brut est restée inférieure à l' augmentation des recettes fiscales, principalement en raison de la baisse de la production de diesel due, entre autres facteurs, au ralentissement de l 'économie et, deuxièmement, du fait que les recettes provenant de l' impôt sur la consommation de pétrole brut ont été calculées sur une base trimestrielle, y compris la production et les ventes en décembre de l 'année dernière et le paiement de l' impôt sur le pétrole brut en janvier de l 'année en cours.

La baisse des recettes au titre des taxes à la consommation sur les véhicules a été principalement due au fait que les recettes trimestrielles correspondaient à des taxes à la consommation sur la production et la vente de véhicules en décembre dernier et en janvier - février de cette année.

En décembre 2008 et en janvier de cette année, le marché automobile a connu un ralentissement, avec des ventes de 11,64% et 14,31% respectivement.

Malgré le réchauffement du marché automobile en mars, les taxes à la consommation n 'ont pas été comptabilisées dans les recettes trimestrielles.

Iii) baisse générale des recettes provenant de l 'impôt sur le chiffre d' affaires

L 'impôt sur le chiffre d' affaires trimestriel a été réduit de 3 milliards 153 millions de yuan, soit une baisse de 1,5% par rapport à 20 milliards 915 millions de yuan.

Les recettes provenant de l 'impôt sur le chiffre d' affaires dans le secteur des postes, des valeurs mobilières, des assurances et de l 'immobilier ont enregistré une forte croissance négative, soit 47,1%, 42,8%, 32,8% et 25,3% respectivement.

Les impôts bancaires ont augmenté plus rapidement, de 17,9% respectivement.

Les taxes sur le bâtiment et les télécommunications ont connu une croissance régulière, de 10,8% et 8,3% respectivement.

La baisse trimestrielle des recettes provenant de l 'impôt sur le chiffre d' affaires dans les services postaux, les services de bourse, les assurances et les services postaux a été principalement affectée par la crise financière internationale et a entraîné une détérioration de la situation dans les secteurs de la logistique tels que les valeurs mobilières, les assurances et Les services postaux.

La diminution des recettes provenant de l 'impôt sur le chiffre d' affaires de l 'immobilier s' explique principalement par la politique d' exonération de l 'impôt sur le chiffre d' affaires appliquée par l 'État depuis le début de l' année à l 'achat de logements ordinaires par des particuliers pour une période de deux ans, et par le fait que la grande majorité des maisons d' occasion faisant l 'objet de pactions sont exonérées d' impôts, ce qui a entraîné une réduction importante de l 'impôt sur le chiffre d'

Les recettes provenant de l 'impôt sur les opérations bancaires ont considérablement augmenté au cours du premier trimestre, en raison principalement de l' augmentation rapide du volume des prêts en renminbi supplémentaires.

En janvier et février, les prêts supplémentaires en renminbi ont atteint 1 620 milliards et 1 07 000 milliards, respectivement, et le volume des prêts a continué de croître rapidement en mars, ce qui s' est traduit par une augmentation des recettes provenant de l 'impôt sur les opérations bancaires.

Iv) Les revenus de l 'impôt sur le revenu des entreprises ont fortement diminué, mais ont augmenté depuis février;

Les recettes de l 'impôt sur le revenu des entreprises ont atteint 21 milliards 503 millions de yuan par trimestre, soit une baisse de 16,7%.

Par branche d 'activité, les entreprises industrielles versent un impôt sur le revenu de 801,80 millions de yuan par trimestre, soit une baisse de 19,2%.

L 'impôt sur le revenu des entreprises immobilières a diminué de 32,9% par rapport à l' impôt sur le revenu des entreprises immobilières, et l 'impôt sur le revenu des entreprises d' assurance financière a augmenté de 1,7%, passant d 'une croissance négative à une croissance positive en février.

Dans le même temps, les revenus de l 'impôt sur le revenu des entreprises dans les secteurs de l' alcool, des matériaux de construction, du charbon, du bâtiment, etc., ont également augmenté.

L 'augmentation spectaculaire des recettes provenant de l' impôt sur le revenu des entreprises au cours du premier trimestre de 2009 s' explique par le fait que la base de 2008 a été plus élevée à la suite de la liquidation et que l 'augmentation plus rapide des bénéfices des entreprises en 2007 s' est traduite par une forte augmentation de l' impôt sur le revenu des entreprises au cours du premier trimestre de 2008.

Deuxièmement, le ralentissement économique a entraîné une baisse générale des bénéfices des entreprises.

Les entreprises industrielles de plus de 220 milliards de yuan ont réalisé des bénéfices en janvier - février 2009, soit une baisse de 37,3%; et

L 'augmentation positive des recettes d' impôt sur le revenu des entreprises, qui a commencé en février, s' explique principalement par l 'efficacité initiale des politiques de réglementation macroéconomique mises en œuvre par l' État.

L 'assouplissement modéré de la politique monétaire a entraîné une augmentation sensible des revenus, notamment des intérêts sur les prêts accordés aux entreprises d' assurance financière; la mise en œuvre de politiques budgétaires actives a permis une reprise progressive des bénéfices économiques des entreprises telles que les matériaux de construction, le charbon, le bâtiment, etc.

Deuxièmement, l 'administration fiscale a augmenté le pourcentage de prélèvements anticipés sur l' impôt sur le revenu des entreprises.

En janvier de cette année, la Direction générale des impôts a imposé des avances d 'impôt sur le revenu à des entreprises telles que les finances, qui représentent un faible pourcentage de l' impôt sur le revenu des entreprises.

Il convient de noter que l 'augmentation de l' impôt sur le revenu anticipé entraînera une réduction correspondante de l 'impôt sur le revenu à la fin de l' année et que les revenus de l 'impôt sur le revenu des entreprises ne seront pas augmentés tout au long de l' année par suite d 'un ajustement proportionnel.

Troisièmement, l 'industrie du tabac et de l' alcool a connu une croissance plus rapide grâce à la forte consommation de tabac et d 'alcool pendant les fêtes du nouvel an et du printemps.

V) légère baisse de l 'impôt sur le revenu

Sur ce total, 34 milliards 980 millions ont été versés en mars, soit une baisse de 16,6%.

En ce qui concerne les projets sur le revenu, l 'impôt sur le revenu est en régression au cours du premier trimestre.

Sur ce total, 6 milliards 620 millions de yuan, soit une diminution de 44,1% par rapport à l 'impôt sur les revenus, 808 milliards 860 millions de yuan, soit une augmentation de 1,2%, et 1 milliard 178 millions de yuan, soit une augmentation de 98,3%.

La légère diminution des recettes de l 'impôt sur le revenu des particuliers au cours du premier trimestre s' explique principalement par le ralentissement de la croissance des salaires et des primes des travailleurs, dû au ralentissement de l' activité économique et à la baisse de l 'efficacité des entreprises.

Deuxièmement, l 'effet de l' ajustement des politiques sur la réduction de l 'impôt sur le revenu sur les intérêts d' épargne.

Exemption de l 'impôt sur le revenu des personnes physiques sur les intérêts perçus sur les dépôts d' épargne et les intérêts perçus sur les pactions boursières effectuées par des investisseurs privés à compter du 9 octobre 2008